Publication – Régulariser les favelas de Rio grâce à la mise en commun des terres ?

Nouvelle publication de Rafael Soares Gonçalves dans les collections Papiers de Recherche de l’AFD. Lumière sur un dispositif original de régularisation foncière collective dans les quartiers précaires, qui met en oeuvre la notion de propriété plurielle parcourant le Droit brésilien, et qui défend le droit des habitants à rester sur place. 

L’amélioration des conditions de vie dans les favelas est un sujet majeur des politiques publiques brésiliennes. Dans ce pays, des innovations juridiques ont été mises en place, notamment dans la Constitution (1988), puis dans la loi sur le Statut de la Ville (2001). Ainsi, la prescription acquisitive (usucapion) permet de formaliser les occupations du sol. Elle permet aussi d’accorder des titres de propriété collectifs, ce qui en fait un « commun » foncier.

Ce papier étudie le cas d’habitants d’un quartier de Rio de Janeiro, qui étaient menacés d’expulsion, et ont eu recours à la prescription acquisitive collective.
 Il interroge à la fois les modalités de gestion commune, et les relations entre les organisations de la société civile et les habitants via l’assistance technique.

>> télécharger